l’Assurance Responsabilité Civile Décennale, produit phare du réseau SAGESSE

Afin de proposer à ses clients des produits compétitifs sur le plan tarifaire et complets en terme de garanties, le Groupe SAGESSE fait régulièrement évoluer ses produits.

SAGESSE, fort d’une compétence interne sur le produit « Assurance Responsabilité Civile Décennale »

l’Assurance Responsabilité Civile Décennale, représente un des produits phares du réseau.

Fort d’une compétence interne très développée sur ce produit, SAGESSE place son produit décennale parmi les plus performants du marché et offre à ses clients son produit s’accompagnant des meilleures garanties qui soient, à des tarifs compétitifs. Les clients du réseau bénéficient également d’un accompagnement sur mesure:  de la souscription du contrat au traitement des sinistres s’ils surviennent. SAGESSE met un point d’honneur à accompagner ses clients sur toute la durée de vie de leurs contrats.

En quoi consiste le produit Assurance Responsabilité Civile Décennale?

Ce contrat a pour objet de garantir la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier).

Quel est le profil de nos assurés?

Notre produit est accessible en France Métropolitaine aux :

• 100 % réalisateur, entreprise en création et autoentrepreneur compris
• Entreprises en activité, assurées ou non assurées
• Non assuré en « gros œuvre » sur une période maximale de 2 ans avec possibilité de reprise du passé
• Non-assuré en « second œuvre » 2 ans avec possibilité de reprise du passé
• Non-assuré en « second œuvre »  6 ans avec possibilité de reprise du passé
• Pour des activités sous-traitées jusqu’à 30%

Le produit s’adresse aux entreprises ayant un :
– Non-paiement accepté sans récidive sur 36 mois
– Cumul de 5 sinistres pour un montant inférieur à 20 000 € sur les 5 dernières années

Quelles sont les garanties du contrat ?

RC Générale de l’entreprise :
• RC Exploitation au cours de l’exploitation ou de l’exécution des travaux
• RC après livraison / réception
• RC consécutives aux dommages subis ou commis par les préposés

Garantie sur :
– Les biens confiés faisant l’objet de la prestation
– Les activités annexes : participation à des foires, salon, expositions, séminaires, …

RC décennale :
• Dont sur les deux années suivant la réception pour les équipements dissociables de l’ouvrage (Garantie bon fonctionnement)
• RC du sous-traitant
• Dommages matériels aux existants et dommages intermédiaires survenus après réception

Plus d’informations sur ce produit

Comment souscrire?

Vous souhaitez souscrire une assurance responsabilité civile décennale ou auditer votre contrat actuel pour revoir les conditions de votre souscription? Nos conseillers SAGESSE sont à votre disposition pour vous accompagner et vous proposer la meilleure solution qui soit.

Prenez contact avec votre agence SAGESSE pour bénéficier des conseils de professionnels.

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